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Novembre 2022
- Liste des Délibérations
- : Doc.
- Procès verbal sept.2022
- : Doc.
- Les délibérations
- : Demande subvention DETR/DSIL 2023 chemin piétonnier
- : Demande subvention DETR/DSIL 2023 parking centre bourg
- Les délibérations
- : Signature de la convention territoriale globale avec la CAF de Hte-Savoie
- Les délibérations
- : Application du référentiel M57 en comptabilité à compter du 1er janv.2023
- Les délibérations
- : Transfert de l’exercice la compétence IRVE au SYANE
- Les délibérations
- : Décision modificative n°1 budget eau 2022