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janvier
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 20 janvier
- Procès verbal janv.2025
- : doc
- Les délibérations
- : Redevance consommation eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour 2025
- : adoption du règlement du service de l’eau potable
- : règlement du service eau potable de Droisy
- : Adhésion à la convention de participation "prévoyance proposée par le centre de gestion de la Haute-Savoie (CDG74)
- : Appel à subvention exceptionnelle- solidarité avec Mayotte
Liste des délibérations du 20 janvier