Commune de Droisy

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décembre

-  Liste des Délibérations
-   : Liste des délibérations du 02 décembre

-  Procès verbal déc.2024
-   : Procès-verbal du 02 décembre

-  Les délibérations
-   : Ouverture d’un prêt de trésorerie auprès du Crédit Agricole des Savoie pour le renouvellement de 200 ml de conduite d’eau potable
-   : Modification n°5 bis des statuts de la CC Usses et Rhône
-   : Statuts de la CC Usses et Rhône
-   : Décision modificative n°4 - budget principal 2024
-   : Décision modificative n°3 - budget annexe de l’eau 2024
-   : Document 887
-   : Autorisation d’engager, liquider ,mandater les dépenses jusqu’à l’adoption du budget annexe de l’eau 2025
-   : Appel à subvention exceptionnelle
-   : Convention de mutualisation au titre du fonds du Territoire Éducatif Rural de Usses et Rhône

-  Procès verbal du CCAS
-   : Compte-rendu du 02 novembre

Documents joints

Ouverture d’un prêt de trésorerie auprès du Crédit Agricole des Savoie pour le renouvellement de 200 ml de conduite d’eau potable PDF - 94.8 ko

Modification n°5 bis des statuts de la CC Usses et Rhône PDF - 119 ko

Compte-rendu du 02 novembre PDF - 59.8 ko

Liste des délibérations du 02 décembre PDF - 122.1 ko

Décision modificative n°4 - budget principal 2024 PDF - 183.6 ko

Document PDF - 178.1 ko

Décision modificative n°3 - budget annexe de l’eau 2024 PDF - 183.6 ko

Autorisation d’engager, liquider ,mandater les dépenses jusqu’à l’adoption du budget annexe de l’eau 2025 PDF - 109.9 ko

Appel à subvention exceptionnelle PDF - 91.6 ko

Convention de mutualisation au titre du fonds du Territoire Éducatif Rural de Usses et Rhône PDF - 413.3 ko

Statuts de la CC Usses et Rhône PDF - 422.8 ko

Décision modificative n°3 - budget annexe de l’eau 2024 PDF - 178.1 ko

Procès-verbal du 02 décembre PDF - 490.9 ko